Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLIBIO
LETERTRE S.A.

Numéro de dépôt :
97689078
Date de dépôt :
22/07/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SOLIBIO

Déposée le 22 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LETERTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLIBIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LETERTRE domicilié(e) Z.I. DE KERANDRE F-56700 HENNEBONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 500 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR D. MANAC'H LETERTRE S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

LETERTRE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRALFAX , SOLIDOR


LETERTRE S.A. - Z.I. DE KERANDRE F-56700 HENNEBONT - France - SIREN 873500946


MONSIEUR D. MANAC'H LETERTRE S.A. - France


Inscription le 30 juillet 1998 - Rejet total n°258984 - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1998-07-30

Engrais pour les terres. Produits agricoles, horticoles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.